Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DES USINES CHAUSSON
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON

Numéro de dépôt :
1101230
Date de dépôt :
26/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1979 par la Société Anonyme (SA) DES USINES CHAUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES USINES CHAUSSON domicilié(e) dont le siège est 35, rue Malakoff, 92600 ASNIERES. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101230.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 1989.

DES USINES CHAUSSON a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSON CARROSSERIE , SUC , CHAUSSON , GIRAFON , CHAUSSON , CHAUSSON , TOUBKAL , (Marque figurative) , CHAUSSON


Société dite: SOCIETE ANONYME DES USINES CHAUSSON - dont le siège est 35, rue Malakoff, 92600 ASNIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, en particulier carrosseries de véhicule;décoration extérieure de carrosseries de véhicules terrestres, nautiques et aériens.Accessoires, enjoliveurs, pièces détachées diverses et leurs emballages pour ces véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.